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Mairie de Belcodène

Consultez les articles réglementaires des Conseils Municipaux de la commune de Belcodène.

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Détails: Séances des Conseils Municipaux; 26 juin 2024

Le 18 juin 2024, le Conseil Municipal de Belcodène s'est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

#	Téléchargement
Procès-Verbal de séance précédente du 10 avril 2024	Télécharger le Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations	Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations
Engagement dépenses compte 623 exécutoire	Télécharger la délibération 2024-033
Acquisition foncière ROULPH AI 37 exécutoire	Télécharger la délibération 2024-034
Demande de subvention CD13 acquisition foncière ROULPH AI 37 exécutoire	Télécharger la délibération 2024-035
Subvention exceptionnelle Club Twirling Baton Greasque exécutoire	Télécharger la délibération 2024-036
Convention CD13 SDIS prévention incendies exécutoire	Télécharger la délibération 2024-037
Convention partenariat culturel CD 13 Provence en Scène exécutoire	Télécharger la délibération 2024-038
CD 13 adhésion charte protection martinet noir exécutoire	Télécharger la délibération 2024-039

Site officiel C2020 Mairie de Belcodene Directeur de la publication : Patrick PIN - Webmaster : Eric DANIELOU.

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