Séance du 10 avril 2024

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Séances des Conseils Municipaux
Séance du 10 avril 2024
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Le 10 avril 2024, le Conseil Municipal de Belcodène s'est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

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Procès-Verbal de séance précédente du 13 février 2024 Télécharger la Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Budget principal - Compte de gestion 2023 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-013
  • Budget principal - Compte Administratif 2023 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-014
  • Budget prinicpal - Affectation des résultats 2023 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-015
  • DL 2024 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-016
  • Budget principal - Budget primitif 2024 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-017
  • Budget annexe caveaux - Compte de gestion 2023 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-018
  • Budget annexe caveaux - Compte Administratif 2023 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-019
  • Budget annexe caveaux - Affectation des résultats 2023 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-020
  • Budget annexe caveaux - Budget Primitif 2024 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-021
  • Droit à la formation des élus exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-022
  • Subvention CCAS 2024 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-023
  • Subventions aux associations 2024 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-024
  • Recrutement jobs été 2024 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-025
  • Augmentation enveloppe du projet centre de village mandat Faconeo exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-026
  • Demande Subv. CD13 Travaux complexe scolaire exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-027
  • Demande Subv. CD13 Réhabilitation église exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-028
  • Demande Subv. CD13 Trottoir route de Peynier exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-029
  • Demande Subv. CD13 REGION PACA Acquisition véhicule CCFF exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-030
  • MAMP convention redevance spéciale spécifique déchets communaux exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-031
  • MAMP convention et avenant DPO exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-032