Séance du 13 février 2024

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Séances des Conseils Municipaux
Séance du 13 février 2024
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Le 13 février 2024, le Conseil Municipal de Belcodène s'est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

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Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2023 Télécharger la Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Suppression d'un poste d'adjoint exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-001
  • Mise à jour des commissions municipales exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-002
  • Ouverture anticipée des crédits investissement avant le vote du budget primitif 2024 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-003
  • Mise en place de la Prime Pouvoir d'Achat exceptionnelle exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-004
  • Protection Sociale Complémentaire - CDG13 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-005
  • Demande subvention CD13 Tx Proximite - Toiture salle Ensoleïado exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-006
  • Demande subvention CD13 Tx Proximite - Padel exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-007
  • Demande Subvention Etat DSIL - réhabiliaton bâti communal requalification centre village exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-008
  • Subvention exceptionnelle Tennis Club année scolaire 2023-2024 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-009
  • Convention SI du Haut de l'Arc 2024 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-010
  • Rapport activité 2022 - Métropole Aix Marseille Provence exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-011
  • Adhésion au programme PACTE du Département 13 exécutoire
 Télécharger la délibération 2024-012