Séance du 25 février 2025

6 mars 2025 | Actualité

Séance du Conseil Municipal de Belcodène
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Le 25 février 2025, le Conseil Municipal de Belcodène s’est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

 

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Procès-Verbal de séance précédente du 17 décembre 2024 Télécharger le Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Modalité de mise en œuvre du télétravail
 Télécharger la délibération 2025-001
  • Création et suppression de postes – Tableau des effectifs
 Télécharger la délibération 2025-002
  • Reversement des la TCCFE pour les communes de plus de 2000 habitants
 Télécharger la délibération 2025-003
  • Acceptation d’un legs
 Télécharger la délibération 2025-004
  • Acquisition foncière non bâti des parcelles section AB n°90 et n°91
 Télécharger la délibération 2025-005
  • Demande de subvention au CD13 – Travaux de proximité – Réfection de toitures des bâtiments communaux
 Télécharger la délibération 2025-006
  • Demande de subvention au CD13 – Travaux de proximité – Réhabilitation de l’Église Saint Jacques le Mineur
 Télécharger la délibération 2025-007
  • Convention S. I Haut de l’Arc
 Télécharger la délibération 2025-008
  • Approbation d’une convention cadre portant déploiement des ateliers de la Métropole à destination des agents de ses communes membres 
 Télécharger la délibération 2025-009

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