Séance du 13 décembre 2022

4 janvier 2023 | Actualité

Séance du 4 avril 2023
Print Friendly, PDF & Email

Le 13 décembre 2022, le Conseil Municipal de Belcodène s’est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

# Téléchargement
Convocation Convocation [À venir]
Procès Verbal du Conseil Municipal précédent – 4 octobre 2022 Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Budget Principal 2022 – Décision Modificative n°1
 Délibération 2022-067
  • Contrat d’assurance des risques statutaires
 Délibération 2022-068
  • Création et suppression de postes – Tableau des effectifs décembre 2022
 Délibération 2022-069
  • Annualisation du temps de travail d’un poste à temps non complet
 Délibération 2022-070
  • Subvention exceptionnelle au Tennis Club de Belcodène
 Délibération 2022-071
  • Définition de l’intérêt Métropolitain – Voirie et Espaces Publics
 Délibération 2022-072
  • Approbation de l’avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence « Création, Aménagement et gestion des Zones d’Activité Industrielle… »
 Délibération 2022-073
  • Convention du S.I DU Haut de l’arc 2023
 Délibération 2022-074
  • Rapport annuel 2021 Métropole sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
 Délibération 2022-075
  • Rapport annuel 2021 Métropole dur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers assimilés
 Délibération 2022-076
  • Motion pour le maintien du libre accès aux transports – Gratuité
 Délibération 2022-077

À lire aussi…

Accéder rapidement aux 10 dernières actualités concernant la Commune de Belcodène.