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Séances des Conseils Municipaux
Séance du 10 avril 2024

Le 10 avril 2024, le Conseil Municipal de Belcodène s'est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

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Procès-Verbal de séance précédente du 13 février 2024 Télécharger la Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Budget principal - Compte de gestion 2023 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-013
  • Budget principal - Compte Administratif 2023 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-014
  • Budget prinicpal - Affectation des résultats 2023 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-015
  • DL 2024 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-016
  • Budget principal - Budget primitif 2024 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-017
  • Budget annexe caveaux - Compte de gestion 2023 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-018
  • Budget annexe caveaux - Compte Administratif 2023 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-019
  • Budget annexe caveaux - Affectation des résultats 2023 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-020
  • Budget annexe caveaux - Budget Primitif 2024 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-021
  • Droit à la formation des élus exécutoire
Télécharger la délibération 2024-022
  • Subvention CCAS 2024 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-023
  • Subventions aux associations 2024 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-024
  • Recrutement jobs été 2024 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-025
  • Augmentation enveloppe du projet centre de village mandat Faconeo exécutoire
Télécharger la délibération 2024-026
  • Demande Subv. CD13 Travaux complexe scolaire exécutoire
Télécharger la délibération 2024-027
  • Demande Subv. CD13 Réhabilitation église exécutoire
Télécharger la délibération 2024-028
  • Demande Subv. CD13 Trottoir route de Peynier exécutoire
Télécharger la délibération 2024-029
  • Demande Subv. CD13 REGION PACA Acquisition véhicule CCFF exécutoire
Télécharger la délibération 2024-030
  • MAMP convention redevance spéciale spécifique déchets communaux exécutoire
Télécharger la délibération 2024-031
  • MAMP convention et avenant DPO exécutoire
Télécharger la délibération 2024-032