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Séances des Conseils Municipaux
Séance du 14 novembre 2023

Le 14 novembre 2023, le Conseil Municipal de Belcodène s'est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

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Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2023 Télécharger la Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Budget principal 2023 DM2 exécutoire
Télécharger la délibération 2023-038
  • Admission en non-valeur de créances éteintes exécutoire
Télécharger la délibération 2023-039
  • Admission en non-valeur titres irrecouvrables exécutoire
Télécharger la délibération 2023-040
  • Création et suppression de poste - Tableau des effectifs novembre 2023 exécutoire
Télécharger la délibération 2023-041
  • Instauration des astreintes pour la Police Municipale exécutoire
Télécharger la délibération 2023-042
  • Régime indémnitaire de la Police Municipale exécutoire
Télécharger la délibération 2023-043
  • CDG 13 convention référent déontologue exécutoire
Télécharger la délibération 2023-044
  • CDG 13 convention médiation préalable obligatoire exécutoire
Télécharger la délibération 2023-045
  • CDG 13 convention adhésion pôle santé 2024-2025 exécutoire
Télécharger la délibération 2023-046
  • CDG 13 convention dispositif de signalement des actes de violence exécutoire
Télécharger la délibération 2023-047
  • Instauration de la DP pour édification des clôtures et règlementation des accès exécutoire
Télécharger la délibération 2023-048
  • Changement de nom école communale de Belcodène exécutoire
Télécharger la délibération 2023-049
  • Classement des voies privées communales dans le domaine public exécutoire
Télécharger la délibération 2023-050
  • Inventaire des voies communales exécutoire
Télécharger la délibération 2023-051
  • Inventaire des voies communales exécutoire
Télécharger la délibération 2023-051
  • Approbation état assiette et destination des coupes de bois exécutoire
Télécharger la délibération 2023-052
  • Approbation des rapports CLECT évaluation des charges transférées exécutoire
Télécharger la délibération 2023-053
  • Approbation avenant n°1 de la convention MAMP dette récuperable exécutoire
Télécharger la délibération 2023-054
  • Rapports annuels 2022 Métropole - Eau et Assainissement - Gestion des déchets exécutoire
Télécharger la délibération 2023-055
  • Approbation avenant n°2 convention MAMP gestion relative a la compétence ZAE exécutoire
Télécharger la délibération 2023-056