Imprimer
Séances des Conseils Municipaux
Séance du 4 avril 2023

Le 4 avril 2023, le Conseil Municipal de Belcodène s'est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

#Téléchargement
Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022 Télécharger la Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Budget principal – Compte de gestion 2022
Télécharger la délibération 2023-001
  • Budget principal – Compte administratif 2022
Télécharger la délibération 2023-002
  • Budget principal - Affectation des résultats
Télécharger la délibération 2023-003
  • FDL2023
Télécharger la délibération 2023-004
  • Budget principal – Budget primitif 2023
Télécharger la délibération 2023-005
  • Budget annexe caveaux – Compte de gestion 2022
Télécharger la délibération 2023-006
  • Budget annexe caveaux – Compte administratif 2022
Télécharger la délibération 2023-007
  • Budget annexe caveaux – Affectation des résultats
Télécharger la délibération 2023-008
  • Budget annexe caveaux – Budget primitif 2023
Télécharger la délibération 2023-009
  • Droits à la formation des élus
Télécharger la délibération 2023-010
  • Subvention CCAS 2023
Télécharger la délibération 2023-011
  • Subventions aux associations 2023
Télécharger la délibération 2023-012
  • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Télécharger la délibération 2023-013
  • Création et suppression de postes – Tableau des effectifs
Télécharger la délibération 2023-014
  • Recrutements d’agents contractuels – Job d’été
Télécharger la délibération 2023-015
  • Dénomination des voies
Télécharger la délibération 2023-016
  • Actualisation de l’assiette foncière de la forêt communale relevant du régime forestier
Télécharger la délibération 2023-017
  • Annulation délibération n°2022-048 du 12 juillet 2022
Télécharger la délibération 2023-018
  • Demande de subvention CD13 – Mise en place vidéoprotection aux abords de l’école et du centre aéré
Télécharger la délibération 2023-019
  • Demande de subvention CD13 – Mise en place vidéoprotection aux entrées et sorties d’agglomération
Télécharger la délibération 2023-020
  • Demande de subvention CD13 – Enfouissement éclairage public au Chemin de la Grande Gorgue
Télécharger la délibération 2023-021
  • Demande de subvention CD13 – Enfouissement réseaux télécom au Chemin du Cros de Cabane
Télécharger la délibération 2023-022
  • Demande de subvention CD13 – Extension de l’éclairage public au Chemin du Cros de Cabane
Télécharger la délibération 2023-023
  • Demande de subvention CD13 – Création sanitaires PMR
Télécharger la délibération 2023-024
  • Demande de subvention CD13 – Mise en sécurité du Chemin de Cadéroux
Télécharger la délibération 2023-025
  • Demande de subvention CD13 – Gestion des eaux au Chemin de Cadéroux
Télécharger la délibération 2023-026
  • Demande de subvention CD13 – Amélioration de l’éclairage public – Tranche 1
Télécharger la délibération 2023-027
  • Demande de subvention CD13 et à l’État – Amélioration de l’éclairage public – Tranche 2
Télécharger la délibération 2023-028
  • Demande de subvention à l’État – Requalification d’un bâti communal et de l’espace public centre village
Télécharger la délibération 2023-029
  • Demande de subvention à l’Agence Nationale des Sports – Construction d’un PADEL
Télécharger la délibération 2023-030