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Séances des Conseils Municipaux
Séance du 13 décembre 2022

Le 13 décembre 2022, le Conseil Municipal de Belcodène s'est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

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Procès Verbal du Conseil Municipal du 4 octobre 2022 Télécharger la Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Budget Principal 2022 – Décision Modificative n°1
Télécharger la délibération 2022-067
  • Contrat d’assurance des risques statutaires
Télécharger la délibération 2022-068
  • Création et suppression de postes – Tableau des effectifs décembre 2022
Télécharger la délibération 2022-069
  • Annualisation du temps de travail d’un poste à temps non complet
Télécharger la délibération 2022-070
  • Subvention exceptionnelle au Tennis Club de Belcodène
Télécharger la délibération 2022-071
  • Définition de l’intérêt Métropolitain – Voirie et Espaces Publics
Télécharger la délibération 2022-072
  • Approbation de l’avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, Aménagement et gestion des Zones d’Activité Industrielle..."
Télécharger la délibération 2022-073
  • Convention du S.I DU Haut de l’arc 2023
Télécharger la délibération 2022-074
  • Rapport annuel 2021 Métropole sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
Télécharger la délibération 2022-075
  • Rapport annuel 2021 Métropole dur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers assimilés
Télécharger la délibération 2022-076
  • Motion pour le maintien du libre accès aux transports - Gratuité
Télécharger la délibération 2022-077