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Séances des Conseils Municipaux
Séance du 12 juillet 2022

Le 12 juillet 2022, le Conseil Municipal de Belcodène s'est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

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Le Procès Verbal de la séance Télécharger le Procès Verbal
La Liste des délibérations Télécharger la Liste
Les Délibérations  
  • Actualisation du régime indemnitaire RIFSEEP
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  • Conservation d'une retenue de garantie
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  • Demande de subvention à la Région. Requalification du bâti communal
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  • Demande de subvention auprès du CD13. Requalification-bâti communal
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  • Subvention exceptionnelle à la Football Ligue de Belcodène
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  • Convention de prêt de cameras avec le CT4 de la Métropole
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  • Motion de soutien aux Communes Minières
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