Séance du 4 octobre 2022

17 octobre 2022 | Actualité

Séance du 4 avril 2023
Print Friendly, PDF & Email

Le 4 octobre 2022, le Conseil Municipal de Belcodène s’est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

# Téléchargement
Convocation Convocation [À venir]
Procès Verbal du Conseil Municipal précédent – 12 juillet 2022 Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Suppression d’un poste d’adjoint
 Délibération 2022-054
  • Mise à jour des commissions municipales
 Délibération 2022-055
  • Prix des repas à la cantine scolaire
 Délibération 2022-056
  • Tarification de la location des salles municipales
 Délibération 2022-057
  • Acquisition d’un bien immobilier
 Délibération 2022-058
  • Convention de partenariat culturel CD 13 – Provence en scène
 Délibération 2022-059
  • Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs
 Délibération 2022-060
  • Titres restaurants
 Délibération 2022-061
  • Demande de subvention CD 13 pour acquisition foncière
 Délibération 2022-062
  • Convention SMED13 – enfouissement BT ch. du Cros de Cabane
 Délibération 2022-063
  • Convention SMED13 – renforcement BT ch. du Cros de Cabane
 Délibération 2022-064
  • Convention SMED13 – enfouissement FT ch. du Cros de Cabane
 Délibération 2022-065

À lire aussi…

Accéder rapidement aux 10 dernières actualités concernant la Commune de Belcodène.