Séance du 29 avril 2026

28 mai 2026 | Actualité

Séance du Conseil Municipal de Belcodène

Le 29 avril 2026, le Conseil Municipal de Belcodène s’est réuni sous la présidence de M. Gilles COLLOMB, Maire de la Commune.

 

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Procès-Verbal de séance précédente du 31 mars 2026 Télécharger le Procès Verbal du CM
Les Délibérations Télécharger l’ Ordre du jour
  • Constitution des la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
 Télécharger la délibération 2026-027
  • Constitution de la Commission Délégation de Service Public (DSP)
 Télécharger la délibération 2026-028
  • Budget Principal – Compte Financier Unique 2025
 Télécharger la délibération 2026-029
  • Budget Principal – Affectation des résultats
 Télécharger la délibération 2026-030
  • Fiscalité Directe Locale 2026
 Télécharger la délibération 2026-031
  • Budget Principal – Budget Primitif 2026
 Télécharger la délibération 2026-032
  • Budget annexe caveaux – Compte Financier Unique 2025
 Télécharger la délibération 2026-033
  • Budget annexe caveaux – Affectation des résutats
 Télécharger la délibération 2026-034
  • Budget annexe caveaux – Budget Primitif 2026

Télécharger la délibération 2026-035
  • Droit à la formation des élus

Télécharger la délibération 2026-036
  • Subvention CCAS 2026

Télécharger la délibération 2026-037
  • Subvention exceptionnelle Tennis Club de Belcodène

Télécharger la délibération 2026-038
  • Bilan des acquisitions et cessions foncières de la Commune pour 2025

Télécharger la délibération 2026-039
  • Recrutement Jobs d’été 2026

Télécharger la délibération 2026-040
  • Désignation des représentants de la Commune

Télécharger la délibération 2026-041
  • Attribution modalités d’usage de véhicules municipaux avec remisage à domicile

Télécharger la délibération 2026-042
  • Retrait de la délibération portant sur la désignation des délégués de Territoire d’énergie des BdR

Télécharger la délibération 2026-043
  • Convention Cart@ds Métropole Aix-Marseille-Provence

Télécharger la délibération 2026-044

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