Séance du 26 novembre 2024

2 décembre 2024 | Actualité

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Le 26 novembre 2024, le Conseil Municipal de Belcodène s’est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

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Procès-Verbal de séance précédente du 24 septembre 2024 Télécharger le Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • BP2024 – Décision modificative n°2
Télécharger la délibération 2024-047
  • Actualisation du régime indemnitaire RIFSEEP
Télécharger la délibération 2024-048
  • Mise en place d’une mutuelle de village
Télécharger la délibération 2024-049
  • Demande de subvention CD13 et Etat – Requalification du bâti communal et espace public
Télécharger la délibération 2024-050
  • Approbation du DICRIM et du Plan Communal de Sauvegarde
Télécharger la délibération 2024-051
  • Rapport d’activités 2023 – Métropole
Télécharger la délibération 2024-052

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