Séance du 24 septembre 2024

26 septembre 2024 | Actualité

Séance du Conseil Municipal de Belcodène
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Le 24 septembre 2024, le Conseil Municipal de Belcodène s’est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

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Procès-Verbal de séance précédente du 18 juin 2024 Télécharger le Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • BP2024 – Décision modificative n°1
 Télécharger la délibération 2024-040
  • Admission en non-valeur de créances éteintes
 Télécharger la délibération 2024-041
  • Nouveau régime indemnitaire Police Municipale
 Télécharger la délibération 2024-042
  • Création et suppression de poste – Tableau des effectifs
 Télécharger la délibération 2024-043
  • Attribution de chèques cadeaux aux agents
 Télécharger la délibération 2024-044
  • Adhésion à la convention de participation prévoyance 2025-2030 du CDG13
 Télécharger la délibération 2024-045
  • Demande de subvention – Réhabilitation Boulangerie
 Télécharger la délibération 2024-046

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