Séance du 17 décembre 2024

20 décembre 2024 | Actualité

Le 17 décembre 2024, le Conseil Municipal de Belcodène s’est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

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Procès-Verbal de séance précédente du 26 novembre 2024 Télécharger le Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Approbation de l’état d’assiette et la destination des coupes de bois
Télécharger la délibération 2024-053
  • Approbation des rapports d’évaluation des charges transférées de la Métropole aux communes membres
Télécharger la délibération 2024-054
  • Adhésion au groupement de commande permanent en vue de passation de marchés publics sur la thématique de la prévention et la protection des risques de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Télécharger la délibération 2024-055
  • Approbation de l’avenant n°3 à la convention de gestion relative à la compétence « Création, Aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire de la Commune de Belcodène
Télécharger la délibération 2024-056

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