Séance du 16 septembre 2026

22 septembre 2026 | Actualité

Séance du Conseil Municipal de Belcodène

Le 16 septembre 2026, le Conseil Municipal de Belcodène s’est réuni sous la présidence de M. Gilles COLLOMB, Maire de la Commune.

 

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Procès-Verbal de séance précédente du 5 juin 2026 Télécharger le Procès Verbal du CM
Les Délibérations Télécharger l’ Ordre du jour
  • Règlement intérieur du conseil municipal
 Télécharger la délibération 2026-048
  • Budget principal 2026 – décision modificative n°1
 Télécharger la délibération 2026-049
  • Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
 Télécharger la délibération 2026-050
  • Acquisition foncières non bâtie – parcelle cadastrée section E n°153
 Télécharger la délibération 2026-051
  • Adhésion à l’agence d’urbanisme – l’AGAM
 Télécharger la délibération 2026-052
  • Signature d’une convention financière avec l’AGAM
 Télécharger la délibération 2026-053
  • Convention de partenariat culturel « provence en scène » 2026/2027 avec le CD13
 Télécharger la délibération 2026-054
  • Mandat de facturation ONF
 Télécharger la délibération 2026-055
  • Convention avec le territoire d’énergie 13 pour l’enfouissement des réseaux de communications électroniques – route de Fuveau
 Télécharger la délibération 2026-056
  • Convention de financement te13 – programme facé 2026 – route de Fuveau – tr.1
 Télécharger la délibération 2026-057
  • Convention de financement te13 – programme facé 2026 – route de Fuveau – tr.2
 Télécharger la délibération 2026-058

 

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