Séance du 12 juillet 2022

19 juillet 2022 | Actualité

Séance du 4 avril 2023
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Le 12 juillet 2022, le Conseil Municipal de Belcodène s’est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

# Téléchargement
Convocation Convocation [À venir]
Procès Verbal du Conseil Municipal précédent – 6 juillet 2021 Procès Verbal du CM
Le Procès Verbal de la séance Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Actualisation du régime indemnitaire RIFSEEP
 Délibération 2022-047
  • Conservation d’une retenue de garantie
 Délibération 2022-048
  • Demande de subvention à la Région. Requalification du bâti communal
 Délibération 2022-049
  • Demande de subvention auprès du CD13. Requalification-bâti communal
 Délibération 2022-050
  • Subvention exceptionnelle à la Football Ligue de Belcodène
 Délibération 2022-051
  • Convention de prêt de cameras avec le CT4 de la Métropole
 Délibération 2022-052
  • Motion de soutien aux Communes Minières
 Délibération 2022-053

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