Séance du 23 septembre 2025

29 septembre 2025 | Actualité

Séance du Conseil Municipal de Belcodène
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Le 23 septembre 2025, le Conseil Municipal de Belcodène s’est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

 

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Procès-Verbal de séance précédente du 27 mai 2025 Télécharger le Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Recrutement d’un agent contractuel
 Télécharger la délibération 2025-038
  • Convention CDG13 – Adhésion à la participation prévoyance santé
 Télécharger la délibération 2025-039
  • Convention CDG13 – Adhésion au pôle santé 2026-2027
 Télécharger la délibération 2025-040
  • Logements sociaux de type PLS – Convention APL
 Télécharger la délibération 2025-041
  • Convention servitude ENEDIS – Avenue de la Sainte Victoire – AC 68
 Télécharger la délibération 2025-042
  • Subvention exceptionnelle école – tennis club
 Télécharger la délibération 2025-043
  • Avis sur la modification n°2 du PLUi du Pays d’Aubagne et de l’Etoile avant approbation
 Télécharger la délibération 2025-044
  • Approbation des rapports d’évaluation des charges transférées
 Télécharger la délibération 2025-045
  • Approbation de l’état d’assiette et de la destination des coupes de bois proposées par l’O.N.F.
 Télécharger la délibération 2025-046
  • Convention de partenariat culturel CD13 – Provence en scène
 Télécharger la délibération 2025-047
  • Modification de l’objet social et des statuts de la SPL Façonéo
 Télécharger la délibération 2025-048
  • Convention servitude ENEDIS – Avenue de la Sainte Victoire – AD 420 et 161
 Télécharger la délibération 2025-049

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