Séance du 27 mai 2025

3 juin 2025 | Actualité

Le 14 avril 2025, le Conseil Municipal de Belcodène s’est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

 

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Procès-Verbal de séance précédente du 14 avril 2025 Télécharger le Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Création et suppression de poste – Tableau des effectifs
Télécharger la délibération 2025-028
  • Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
Télécharger la délibération 2025-029
  • Convention CDG13 – Aide à l’archivage
Télécharger la délibération 2025-030
  • Convention de partenariat avec La Poste
Télécharger la délibération 2025-031
  • Convention fourrière automobile
Télécharger la délibération 2025-032
  • Cession parcelle communale de 51m²
Télécharger la délibération 2025-033
  • Mise en place du dispositif de la Livraison A Soi-Même
Télécharger la délibération 2025-034
  • Acquisition foncière
Télécharger la délibération 2025-035
  • Demande de subvention CD13 – Acquisitions Foncières
Télécharger la délibération 2025-036
  • Tarification location du Padel aux entreprises
Télécharger la délibération 2025-037

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